Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Class Kitten
Mle vilboux sylvie
M. Lasseube Alain
M. Loubersanes David

Numéro de dépôt :
4086829
Date de dépôt :
25/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/04/2024
Class Kitten de vilboux sylvie

Présentation de la marque Class Kitten

Déposée le 25 avril 2014 par mademoiselle vilboux sylvie, monsieur Lasseube Alain, monsieur Loubersanes David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Class Kitten » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Les déposants sont mademoiselle vilboux sylvie domicilié(e) 100 avenue des Etats Unis, appartement 10 - 31200 - TOULOUSE - France, monsieur Lasseube Alain domicilié(e) 4 avenue Pierre de Coubertin - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France, monsieur Loubersanes David domicilié(e) Résidence Allée de la Garonne, 41 Chemin de la Garonne, Appartement B 39 - 31200 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle vilboux sylvie domicilié(e) 18 rue des Pyrénees, 1er etage Porte 4 - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France.

La marque Class Kitten a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Class Kitten est expirée depuis le 25 avril 2024.

vilboux sylvie a également déposé les autres marques suivantes : Mister & Miss


Mle vilboux sylvie - 100 avenue des Etats Unis, appartement 10 - 31200 - TOULOUSE - France

M. Lasseube Alain - 4 avenue Pierre de Coubertin - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France

M. Loubersanes David - Résidence Allée de la Garonne, 41 Chemin de la Garonne, Appartement B 39 - 31200 - TOULOUSE - France


Mle vilboux sylvie - 18 rue des Pyrénees, 1er etage Porte 4 - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.